Conditions générales de vente, mise à jour du 13 novembre 2024

 

Article 1  : Définitions

• Client : toute personne physique ou morale ayant passé commande à Des ailes pour apprendre via ce site ou un autre moyen. Le client doit être majeur pour passer commande.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la commande (payante ou gratuite), des conditions particulières de vente énoncées ci-dessous et déclare expressément les accepter sans réserve.

• Produits : fichiers numériques, vidéos, formations (certaines permettent un suivi avec Isa LISE), accompagnement et coaching (relectures, etc.). 

• Fichiers numériques : Des ailes pour apprendre met à disposition des fichiers à consulter sur la plateforme kooneo ou, parfois sur un autre site sécurisé (dans ce cas aucun frais supplémentaire à prévoir, tout est inclus). Il est possible de télécharger les fichiers.  

Aucun téléchargement ne peut donner lieu à réclamation pour des dommages informatiques éventuels; toutefois rassurez-vous, nos fichiers et formations sont conçus pour ne poser aucun souci.

Aucune réclamation n'est possible au motif que vous n'auriez pas pu ouvrir le fichier, faute du bon logiciel. Les fichiers sont disponibles en format PDF, ils peuvent être lus en utilisant différents logiciels, le principal étant Adobe Reader (téléchargement ici). Vous pouvez également utiliser d'autres logiciels gratuits tels que PDF Vista, par exemple. Dans ce cas, clic droit sur le document, "ouvrir avec" puis sélectionnez votre logiciel. Ces documents peuvent être lus sur n'importe quel ordinateur, peu importe votre système d'exploitation.

Aucune réclamation possible parce que vous n'avez pas reçu de support papier : comme indiqué partout sur le site et ici dans les conditions générales de vente, nous ne vendons PAS de support papier sur ce site. Nous vendons des services et des fichiers à consulter ou imprimer vous-même.

Aucune réclamation possible pour des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations ou de liens cités dans les propositions pédagogiques. De la même façon, Des Ailes pour apprendre ne peut être tenue pour responsable de dommages informatiques ou autres provoqués par des liens ou vidéos cités : au moment où un lien est ajouté, il est vérifié ; cependant des publicités associées ou une modification du lien et son contenu (suppression, lien corrompu, non mise à jour, non respect de principes moraux essentiels après un ajout, etc.) ne peuvent être systématiquement contrôlés par Des Ailes pour apprendre, tout change très vite sur Internet.

• Kit : Ensemble d'outils pour un thème ou un apprentissage (exemple : Lecture)
• Pack : Contient au moins 2 kits ou plusieurs fichiers
• Programme : Nombreux outils en ligne.
• Série de thématiques : programme avec différents thèmes proposés, ces thèmes sont exploités dans des kits et les kits sont de difficulté progressive entre eux.
• Services : coaching, relecture, etc. Aide apportée en dehors de la plateforme. Parfois des supports de la plateforme sont joints.
• Mineurs : Si nos supports pédagogiques s'adressent aux enfants, ils ne peuvent être achetés par les mineurs. Seul un adulte peut commander. De la même façon, un mineur ne peut pas passer commande pour une formation ou tout autre outil proposé sur L'envie d'apprendre.

Article 2 : Commande

• Frais de port

Aucun frais de port. Les produits proposés par Des Ailes pour apprendre sur ce site sont des produits numériques (fichiers, vidéos, etc.).

• Suivi de commande

En validant les conditions générale de vente, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées par Des Ailes pour apprendre pour le suivi de votre commande. Votre nom et votre adresse postale sont des obligations légales pour la facturation.

• Réception de votre commande :

Si le produit est disponible, vous le trouverez dans votre espace personnel aussitôt après l'achat.
Parfois certains produits s'ouvrent à une date indiquée (sauf mention contraire, en principe quelques jours après). La date d'ouverture est indiquée dans la présentation.
Dans le cas d'un programme à la carte, avec choix de kits, nous vous remercions de nous faire connaître au plus tôt votre choix. Le nombre de kits à recevoir est le nombre de kits indiqués sur votre programme au moment de votre commande ou, si vous n'avez pas conservé une copie du nombre de kits affichés lors de la commande (capture d'écran), le nombre de kits affichés au moment de la demande.

En cas de problème, adressez-vous à nous, nous résoudrons votre souci le plus rapidement possible.

• Création d'un compte avec espace personnel

Toute commande (gratuite ou payante) donne lieu à la création d'un compte et d'un espace personnel gratuit.
Ce compte vous permet de disposer d'un espace où vous retrouvez l'ensemble de vos produits et une messagerie pour échanger avec nous. 
Ce compte est nominatif et personnel. Il vous est réservé, il est donc strictement interdit de le partager avec quelqu'un d'autre.
Si vous partagez votre compte sans autorisation, votre compte est immédiatement supprimé.
 

• Produit gratuit

Si un produit vous est offert (produit affiché comme gratuit, produit offert, bon créé spécialement pour que le produit soit gratuit ou bon d'achat offert par des Ailes pour apprendre), vous bénéficiez de ce produit au moment de la commande. En règle générale, il reste dans votre espace sans limite de temps. Cependant, après quelques jours, nous pouvons le supprimer de votre espace à tout moment.
Toute tricherie (bon réservé à un usage par famille par exemple) implique la suppression de tous les supports acquis au mépris de l'honnêteté; vous conservez uniquement ce que vous avez payé (produit d'une valeur équivalente au paiement inclus dans votre panier).
Avec les formules premium, un kit vous est offert, ce kit peut être choisi durant une durée maximum d'un an à compter du moment de l'achat, il n'est ensuite plus possible de le demander.

• Rétractation pour un programme, support numérique (PDF) ou atelier-service avec supports en ligne

Article L221-28 du code de la consommation : "Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :

13° De fourniture d'un contenu numérique sans support matériel dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation et, si le contrat soumet le consommateur à une obligation de payer, lorsque :
a) Il a donné préalablement son consentement exprès pour que l'exécution du contrat commence avant l'expiration du délai de rétractation ; et
b) Il a reconnu qu'il perdra son droit de rétractation ; et
c) Le professionnel a fourni une confirmation de l'accord du consommateur conformément aux dispositions du deuxième l'alinéa de l'article L. 221-13."
En validant votre commande contenant un ou plusieurs fichier(s) PDF (supports, programmes,  kits, etc.), vous acceptez de renoncer à votre délai de rétraction. En effet, vous avez un accès immédiat à ceux-ci, nous n'avons donc aucun autre moyen de lutter contre les téléchargements malhonnêtes (téléchargement complet puis prétexte que ça ne convient pas et demande d'annulation).

• Remboursement

Aucun remboursement.
Exception : délai de rétraction de 14 jours pour la formation.
 

• Commande personnelle

Les documents achetés sont strictement réservés à un usage personnel ou à un usage pour une classe.
S'il s'agit d'une commande personnelle (en opposition à une commande professionnelle ou associative), vous ne pouvez PAS partager vos supports avec une autre famille, une association, etc. De la même façon,  vous ne pouvez pas vendre ou céder vos supports pour quel que motif que ce soit. Vos supports vous sont exclusivement réservés. 

• Commande professionnelle ou associative renouvellement demandé

Les documents achetés sont strictement réservés à un usage personnel ou à un usage pour une classe.
Afin de respecter ce principe, aucune association d'instruction en famille ne peut acquérir nos produits payants (les liens affiliés et téléchargements de gratuits sont autorisés) pour les distribuer.
L'achat professionnel ou associatif est réservé aux établissements scolaires (public, privé, forme associative) ou professionnels (ergothérapeute, orthophoniste, etc.).
L'accès à vos supports est perdu l'année 2.
Si vous souhaitez utiliser un programme plusieurs années, nous vous demandons de régler de nouveau le ou les programme(s) choisi(s) les années de réutilisation (réduction de 20% sur demande les années suivantes). Vous pourrez ainsi de nouveau accéder à vos supports.
De plus, aucun cours par correspondance ou système à distance n'est autorisé à vendre ou utiliser nos supports (seuls les liens affiliés sont autorisés).
Les produits PDF et formations vendus par Des Ailes pour apprendre sont exclusivement vendus sur la plateforme de l'envie d'apprendre. Il vous est interdit de vendre nos supports.
 

• Modification d'un programme

Vos programmes sont susceptibles d'évoluer, de nouveaux fichiers sont régulièrement ajoutés. Si certains fichiers sont supprimés, nous veillons à ce que vous ayez toujours au moins ce qui a été annoncé dans votre programme au moment de l'achat.
Si un programme évolue en proposant par exemple de choisir plus de kits, vous ne pouvez pas bénéficier de plus de kits en ayant commandé avant ce changement. Le nombre de kits dus est le nombre de kits à choisir au moment de votre commande.
 

• Rétractation et arrêt d'une formation

Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours pour les formations. Aucune justification n'est nécessaire : communiquez-nous simplement votre décision via mail ou via l'onglet contact. Ceci est un geste commercial puisque vous disposez immédiatement d'une partie de la formation.
 

• Rétractation et arrêt d'une inscription pour une formule coaching, soutien scolaire, relecture, atelier sans support accessible immédiatement

Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours si vous n'avez pas utilisé ce service.
Passé ce délai, aucune rétractation possible et aucun remboursement possible y compris si vous n'utilisez pas le service commandé.
A compter de l'achat d'un programme relecture, atelier, soutien ou coaching, vous disposez de la durée indiquée dans la présentation de votre produit pour utiliser l'intégralité de votre produit commandé. Si vous n'utilisez pas la totalité de ce qui est prévu ou si vous n'envoyez aucune participation, vous ne pouvez pas demander un remboursement, même partiel.

A partir du moment où vous souscrivez à une formule coaching/accompagnement personnalisé, soutien scolaire, relecture, atelier, si vous souhaitez commencer avant 14 jours après souscription, vous consentez à l'exécution du contrat avant l'expiration du délai de rétractation et vous reconnaissez perdre votre droit de rétractation.

Concernant le programme accompagnement personnalisé (passeport premium) : il est indispensable que l'enfant ou ado coaché soit motivé. Un premier échange entre le parent, le futur coaché et Isa LISE est organisé gratuitement. Si Isa LISE constate que le jeune ne souhaite en fait pas s'impliquer dans le coaching, elle peut refuser d'assurer le coaching. De plus cet échange ne vous engage pas. Aucun paiement n'est alors demandé.

• Rétractation et arrêt d'une inscription à un atelier-service avec support(s) en ligne

Si accès immédiat : aucun délai de rétractation. 
Si accès différé : 14 jours de rétractation.
Si un accompagnement est prévu, la durée pour demander l'accompagnement associé est indiquée dans la présentation de votre produit. Vous ne pouvez pas demander de prolongation. Aucun remboursement au motif que vous n'avez pas utilisé tout l'accompagnement. 
 

• Garantie d'accès aux supports *

Sauf support offert,  les supports acquis restent en principe dans votre espace. Cependant, les kits et supports brefs sont parfois supprimés de la plateforme. Si l'achat est récent, vous en êtes avisés afin de pouvoir le télécharger dans les jours suivants. 
Si kit ou modules réussir en français, accès limité à 2 ans.
S'il s'agit d'un programme à la carte ou premium et que vous avez honoré tous vos paiements, vous conservez l'accès au programme sans limite (modules du programme + kits inclus. Cependant les 3 modules défis ne sont plus accessibles après un an et accès limité à 2 ans pour le kit offert. Les kits des formules à la carte sont accessibles pendant 2 ans, mais vous pouvez demander une prolongation gratuite).
Si vous êtes un professionnel ou une association, l'accès maximum au programme est de un an.
La durée d'accès aux services est indiquée dans les produits (un an pour la formation "Motiver son enfant" par exemple).

* Les garanties d'accès évoquées sont possibles tant que la plateforme et les produits existent.
 

• Paiement en plusieurs fois

Attention : Si vos coordonnées bancaires changent, pensez à les modifier. 

Si vous ne mettez pas à jour vos coordonnées bancaires, votre accès au produit est interrompu. Après 2 tentatives de paiement automatique et 2 échecs, votre produit est supprimé de votre espace, vous perdez l'accès à tous les supports et services liés à cet achat, vous êtes désinscrit du ou des groupe(s) associé(s) et vous perdez le droit au tarif que vous aviez. 

Par respect pour nos services et les autres usagers, nous vous remercions d'honorer votre engagement pris avec un paiement en plusieurs fois. En effet, c'est un service destiné à VOUS soutenir, nous n'aimerions pas avoir à le supprimer si trop de personnes ne respectaient pas leur engagement. De plus, nous vous rappelons que l'article 1650 et suivants du code civil vous engagent à régler ce qui a été convenu. 
 

• Bon cadeau

Un bon cadeau ouvre droit à un code de réduction personnel. Il est utilisable seulement une fois. 
De plus, sa durée de validité est d'un an à compter de la date d'achat.
 

• Abonnement

L'interruption de votre abonnement supprime immédiatement votre accès aux supports et outils de l'abonnement. (plus d'abonnement proposé depuis juin 2022, seuls des programmes sont désormais proposés, la précision est conservée uniquement pour les anciens abonnés).
 

• Acceptation des CVG

Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. En cochant l'accord pour les conditions de vente, vous acceptez également que celles-ci puissent évoluer en fonction des besoins de l'entreprise et qu'elles vous concernent. Les changements mineurs ne donnent pas lieu à une information. Vous serez cependant avisé(e) de tout changement substantiel vous concernant.

 

Article 3 : Tarifs et Moyens de paiement

• Tarifs

Les tarifs de nos produits peuvent évoluer. Le tarif est celui en vigueur au moment de votre commande.
Les prix sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises. Le prix affiché est le prix que vous payez.
"TVA non applicable, art. 293B du CGI".

• Moyens de paiement

Les moyens de paiement utilisés sont sécurisés :

Paypal : paiement via votre compte paypal ou paiement sans création de compte- Politique de confidentialité paypal ici.

Stripe : Paiement par carte via stripe. Politique de confidentialité là.

Virement bancaire : Dans ce cas, après commande, vous recevez un bon de commande avec notre E-ban, puis après que nous ayons été informés du virement, vous recevez la facture et nous validons pour que vous ayez accès à vos outils. (Ce mode de paiement n'est pas disponible constamment, il est ajouté épisodiquement pour des demandes particulières).

 

Article 4 : Rabais et ristournes

Sauf code promotion, les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que Des ailes pour apprendre octroie.

Les remises peuvent être supprimées à tout moment, il convient donc de vérifier que le code s'applique. Vous ne pouvez en effet pas demander une remise après validation d'achat.

Si une remise personnelle (situation particulière) vous a été octroyée, vous disposez d'un délai maximum d'un mois pour l'utiliser.

En cas de modification des tarifs, le tarif qui vous est applicable est celui en vigueur au moment de votre commande. Pour toute commande précédant ce changement de tarif, vous ne pouvez pas demander un rabais pour cause de baisse de nos tarifs et, de la même façon, vous ne pouvez pas être sollicité pour un complément en cas de hausse de nos tarifs.

Si 3 programmes commandés la même semaine : après commande du programme 1, possible de demander un code remise de 10 % avant l'achat des deux programmes suivants.
Si programme cycle 2 et cycle 3 avec la même série de thématique, sur demande, remise de 20 % pour le 2e programme.
Attention dans les deux cas : pas de remise après paiement des autres programmes, il faut la demander avant.
Les formules Bon plan concernent UNIQUEMENT des kits sur une même thématique, ceux-ci doivent de plus avoir été acquis en dehors d'un programme (pas de kit inclus ou ajouté).
De la même façon, certains kits disposent de la même histoire, une remise est proposée UNIQUEMENT si kit acquis en dehors d'un programme ET même niveau.

Article 5 : Force majeure

La responsabilité de Des ailes pour apprendre ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure ou d'interruption prolongée d'un service.

 

Article 6 : Identité

Des ailes pour apprendre est une entreprise domiciliée au 5 rue de la Bigottière- 49610 Mozé sur Louet. Elle est immatriculée auprès du RCS d'Angers :  N°489 007 070.

Vous pouvez nous écrire à desailespourapprendre@gmail.com

 

Article 7 : Propriété intellectuelle

Tous les produits réalisés par Des ailes pour apprendre sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Des ailes pour apprendre. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, nos produits, qu'ils soient visuels, sonores ou audio-visuels.

 

Article 8 : Opposabilité des Conditions générales de vente

Les modifications des conditions générales de vente sont opposables aux utilisateurs du Site à compter de leur mise en ligne. La date de cette modification est affichée en ligne afin d'être repérable.

Si les conditions générales de vente venaient à être modifiées pour des transactions conclues antérieurement et que celles-ci avaient une incidence sur votre commande, cela se ferait sous réserve de l’information de la modification. Une absence d'opposition dans un délai de 15 jours vaut accord par le client. Une opposition ne saurait en tout état de cause, provoquer une résiliation anticipée du contrat et dans ce cas, les conditions antérieures à présenter par le client seront suivies. Il vous appartient de prouver qu'une modification ne vous concerne pas aussi pensez à copier les conditions générales de vente si vous craignez un litige.

Ces conditions de vente sont rédigées en français. En cas de litige, c'est cette version qui est en vigueur et non une traduction.

 

Article 9 : Responsabilité et Tribunal compétent

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues dans nos outils (cahiers d'activités, fichiers, formations, histoires, jeux, livres et supports), Des Ailes pour apprendre ne peut cependant encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations et/ou de l'utilisation de nos outils. En particulier, Des Ailes pour apprendre ne peut être tenue pour responsable si vous rencontrez des problèmes avec vos choix pédagogiques (menaces de signalement, contrôles négatifs, etc.). En effet, nous veillons à informer, à nous tenir informés et à indiquer les points sur lesquels porter votre vigilance, nous ne pouvons pas être engagés à la perfection et nous ne sommes pas responsables de vos choix et des décisions des personnes que vous rencontrez.

Si vous avez accepté la newsletter, vous êtes libre de vous désinscrire à tout moment (désinscription en utilisant le lien en bas de message ou bien en nous signalant votre choix).

Tout dessin ou photographie envoyé avec demande de publication sur le site public et/ou les réseaux sociaux nous autorise à le diffuser sur le(s) destination(s) choisie(s). Aucun droit d'auteur ne peut être demandé. De la même façon, un dessin, un texte ou une photographie partagé(e) dans les espaces mis à disposition ne donne pas lieu à des droits d'auteur. Enfin, si vous envoyez une photographie de votre enfant pour permettre la création d'un personnage, aucun droit financier ne vous est dû.

Des ailes pour apprendre respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
De plus l'utilisation de Paypal et Stripe ne constitue pas une vente de données à Paypal et Stripe. 
Si vous supprimez votre compte, conformément à nos obligations légales, seules les factures sont conservées.

Plus de précisions dans Mentions légales (là).
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant. Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de votre identité, à l'adresse suivante : Des ailes pour apprendre- 5 rue de la Bigottière - 49610 Mozé sur Louet